La SGDN a démarré officiellement le processus de sélection d'un site en mai 2010.

Le processus a été lancé en entreprenant un vaste programme d'activités d'information et de sensibilisation et en répondant aux questions sur le projet. Les activités de sensibilisation sont conçues pour se poursuivre tout au long du processus de sélection d'un site.

Dans le cadre de l'Étape 1, nous avons fourni des informations de nature générale à tous les personnes intéressées. Nous avons démarré les activités d'évaluation dans le cadre de l'Étape 2 : présélection à la suite d'une demande officielle des collectivités à en apprendre davantage sur le projet.

En mars 2011, le maire et le conseil municipal de Hornepayne ont adopté une résolution demandant la  réalisation d’une évaluation de présélection de l’aptitude potentielle de la collectivité à accueillir le projet. Nous avons pris environ trois mois pour réaliser cette évaluation, qui consistait en un examen des informations déjà disponibles sur la géologie de la collectivité et des environs.

Nous avons encouragé les collectivités ayant réussi l’étape de l’évaluation de présélection à commencer à en apprendre davantage sur le projet. Nous avons donné une première séance d’information et avons invité des représentants à visiter une installation provisoire d’entreposage de combustible nucléaire irradié. Nous avons aussi encouragé les collectivités à rencontrer des représentants de la Commission canadienne de sûreté nucléaire pour en savoir plus sur le cadre réglementaire qui s’applique au projet.

L’évaluation de présélection de Hornepayne s’est achevée en juin 2011. Elle n’a pas relevé de conditions évidentes qui permettraient d’exclure la région de Hornepayne des étapes subséquentes du processus de sélection d’un site.

• Évaluation de présélection - Hornepayne - Rapport sommaire
• Initial Screening - Hornepayne - Full Report (en anglais)

En décembre 2011, le maire et le conseil municipal de Hornepayne ont adopté une résolution demandant à la SGDN la réalisation d’une évaluation préliminaire de l’aptitude potentielle de la collectivité à accueillir le projet.

En novembre 2013, nous avons réalisé la première phase de l’Évaluation préliminaire du processus de sélection d’un site, en collaboration avec Hornepayne.
Cette phase comprenait :

• Des études de bureau qui avaient pour but d’explorer la probabilité que puisse être trouvé un site apte à confiner et à isoler de manière sûre et sécuritaire le combustible nucléaire irradié; et
• Des activités d’apprentissage et de dialogue pour aider la collectivité à mieux comprendre le projet et à explorer la possibilité que le projet puisse s’harmoniser avec la vision à long terme de la collectivité.

D’après ces études, il semble fort probable que la collectivité puisse satisfaire aux exigences de sûreté et aux exigences géotechniques et que le projet puisse s’harmoniser avec la vision à long terme de la collectivité. Les études ont également permis de relever un certain nombre d’incertitudes qui devront être examinées dans le cadre d’études plus détaillées.

• Sommaire des décisions prises en novembre 2013 sur la Phase 1 
• Integrated Preliminary Assessment Report (en anglais)
• Draft Community Profile (en anglais)
• Phase 1 Geoscientific Desktop Preliminary Assessment of Potential Suitability for Siting a Deep Geological Repository (en anglais)
• Phase 1 Geoscientific Desktop Preliminary Assessment, Terrain and Remote Sensing Study (en anglais)
• Geoscientific Desktop Preliminary Assessment, Lineament Interpretation (en anglais)
• Geoscientific Desktop Preliminary Assessment, Processing and Interpretation of Geophysical Data (en anglais)
• Phase 1 Desktop Assessment, Environment Report (en anglais)
• Preliminary Community Well-Being Assessment (en anglais)

En 2014, la SGDN a commencé à travailler avec les collectivités de cette région pour planifier les études sur le terrain et les activités de mobilisation dans le cadre de l'Évaluation préliminaire. Des travaux sur le terrain, des études plus détaillées et des activités de mobilisation plus vastes ont conçues à approfondir les travaux achevés plus tôt dans le processus.

Les travaux de cette phase ont commencé par des études initiales, telles que la prise de levés géophysiques et environnementaux, qui ont pour but d’évaluer plus avant l’aptitude potentielle.
Les détails sur les études achevées sont disponibles ci-dessous.

• Évaluations préliminaires de la Phase 2 : Résumé des constats et décisions issus des études détaillées avancées
• Phase 2 : Études environnementales préliminaires Canton de Hornepayne et région environnante, Ontario Sélection d'un site
• Phase 2 : Évaluation préliminaire Possibilité d’établir un partenariat Cantons de Manitouwadge et de Hornepayne et région environnante, Ontario
• Phase 2 des Évaluations préliminaires Résumé des constats et des décisions liés aux études initiales menées dans cinq secteurs d’établissement potentiel
• RésuméÉvaluation géoscientifique préliminaire, Phase 2 : Constats initiaux, Canton et secteur de Hornepayne, Ontario (en anglais)
• Résumé et Évaluation géoscientifique préliminaire de la Phase 2 – Acquisition, traitement et interprétation des données géophysiques de haute résolution, Hornepayne, Ontario (en anglais)
• Résumé et Évaluation de la Phase 2 – Interprétation des linéaments structuraux, Hornepayne, Ontario (en anglais)
• Résumé et Évaluation préliminaire, Phase 2 Évaluation géoscientifique, Cartographie géologique, canton de Hornepayne et secteur environnant, Ontario (en anglais)
• Résumé et Évaluation préliminaire, Phase 2 : Possibilité de nouer un partenariat – Manitouwadge, Hornepayne et secteur environnant, Ontario (en anglais)
• Résumé et Évaluation préliminaire, Phase 2 : Études environnementales, Canton de Hornepayne et secteur environnant, Ontario (en anglais)
• Poursuite du processus de sélection d’un site : Identification de régions pour la réalisation d’études en subsurface

Pour mieux comprendre les effets économiques que pourrait avoir le projet dans les secteurs hôtes potentiels, nous avons mis au point des modèles qui fournissent des estimations initiales.

Nous nous sommes engagées à mettre en oeuvre le projet de façon à favoriser le bien-être tel que défini par les habitants de la région. Nous continuons d’apprendre auprès des collectivités au sujet de plusieurs dimensions du bien-être qui sont importantes pour les résidents d’un secteur. L’économie ne constitue qu’un seul de ces aspects.

Le projet créera de l’emploi qui comprend :

• Emplois directs : emplois créés sur le site du dépôt ou à proximité, dont des emplois spécialisés et semi-spécialisés pendant la construction et l’exploitation.
• Emplois indirects : emplois créés par les fournisseurs et les entrepreneurs travaillant au projet, notamment dans la restauration, l’hébergement, le transport et la fourniture d’équipements.
• Emplois induits : emplois créés dans la vente de détail et les services professionnels grâce aux dépenses des gens bénéficiant d’emplois directs et indirects.

• Retombées économiques du projet : Emplois, Hornepayne et la région environnante
• Résumé et Rapport de modélisation économique : Hornepayne (en anglais)

La SGDN et plusieurs collectivités ont amorcé des discussions plus détaillées sur les moyens qui peuvent être pris pour favoriser l’apprentissage et créer les partenariats qui seraient nécessaires pour soutenir la mise en oeuvre du plan canadien de gestion à long terme sûre du combustible nucléaire irradié.

La SGDN a établi une feuille de route en plusieurs étapes pour guider ces discussions en matière de partenariats. Cette feuille de route vise à explorer la possibilité de faire progresser le projet en partenariat avec les gens de la région et à mettre en place le cadre requis pour réaliser le projet dans le cas où un site de prédilection était choisi dans la région.

Feuille de route vers le partenariat (2017-22)

La collectivité de Hornepayne a identifié les valeurs et les principes qui guideront ses discussions avec la SGDN visant à explorer la possibilité de créer un partenariat et à étudier de manière plus détaillée la possibilité d’accueillir le projet. Ces valeurs et principes ainsi que les activités d’engagement qui ont conduit à leur élaboration sont décrits dans le rapport sommaire qui suit.

• Principes directeurs pour explorer la possibilité de créer un partenariat – Mise à jour sur les conversations menées avec la collectivité (rapport sommaire) (en anglais)
• Présentation introductive sur la SGDN et la collectivité comprenant un aperçu de la feuille de route vers un partenariat (documents à l’appui) (en anglais)
• Conversations avec la collectivité (documents à l’appui) (en anglais)

Les études géoscientifiques initiales avaient pour but de déterminer si la region de Hornepayne comptait des formations rocheuses susceptibles de satisfaire à nos exigences de sûreté pour l’établissement d’un dépôt géologique en profondeur destiné à la gestion à long terme du combustible nucléaire irradié canadien.

Les études géoscientifiques réalisées jusqu’à maintenant étaient des études de bureau, des levés géophysiques aéroportés, l’observation des particularités géologiques générales et la cartographie géologique détaillée. La prochaine activité d’évaluation de sites dans la région consistait à forer un petit nombre de trous de sonde initiaux à des endroits potentiellement propices à l’établissement d’un dépôt. L’assemblage d’une demande d’autorisation était une activité parmi d’autres, conçue pour aider la SGDN à mieux comprendre les points de vue des gens de la région sur le projet. Aucune activité de forage a été effectuée puisque la région a été retranchée du processus de sélection d’un site.

La sélection des sites pour les trous de sonde initiaux a également donné l’occasion à la SGDN, à la collectivité intéressée et aux collectivités des Premières Nations et Métis de la région de travailler ensemble pour réfléchir à l’endroit qui pourrait convenir le mieux au projet.

• Forage d’un trou de sonde initial dans la région de Hornepayne et Manitouwadge
• Secteurs potentiellement propices sur le plan géologique d’après les études préliminaires de la Phase 2 – À des fins de discussions avec les gens de la région
• Hornepayne : Emplacement possible des sites de forage – Pour discussion avec les gens du secteur
• Soumission initiale d'autorisation au ministère des Richesses naturelles et des Forêts pour un projet de forage dans la région de Hornepayne (en anglais)

En septembre 2019, la SGDN a lancé des sondages à Hornepayne pour mieux comprendre et améliorer la façon dont nous communiquons et échangeons avec le public. Les sondages ont été réalisés par une société indépendante de recherche canadienne au nom de la SGDN et ont été conçus pour déterminer comment les collectivités souhaiteraient recevoir des renseignements au cours du processus de sélection d'un site.

• Rapport sur le sondage réalisé à Hornepayne (en anglais)
• Note sur la méthodologie des sondages menés dans les collectivités (en anglais)