La SGDN a entrepris un dialogue avec les Canadiens intéressés afin d'élaborer le processus de sélection d'un site. Les gens ont participé par divers moyens, notamment par des dialogues multilatéraux, des sondages nationaux, des dialogues en ligne et des séances d'information publiques. Les séances de dialogues ont également été élaborées et mises en oeuvre par des groupes autochtones.

Par le biais de ce dialogue, un vaste échantillon de Canadiens et de peuples autochtones ont partagé leur point de vue sur ce qu'un processus ouvert, transparent, equitable et inclusif devrait inclure afin de prendre cette décision. Cela a été pris en compte et reflété dans l'élaboration du processus de sélection d'un site.

Élaboration : Dialogues multilatéraux

Une série de séances de dialogues sur l'élaboration du processus de sélection d'un site ont été menées de septembre à octobre 2008. Les séances étaient tenues à Saskatoon, Sask., à Ottawa et à Toronto, Ont., à Montréal, Qué., et à Saint John, N.-B. Chacune des provinces où les séances ont eu lieu participent directement au cycle du combustible nucléaire.

Ces séances ont été conçues pour :
  • solliciter des avis sur les éléments critiques d’un processus de sélection d'un site équitable, éthique et efficace
  • donner l’occasion d’échanger des points de vue
  • nous permettre d’améliorer le processus de sélection d’un site avant de le parachever
Des personnes d’horizons fort divers ont été invitées, y compris des membres d’organisations autochtones, d’associations d’affaires, de groupes municipaux, d’organisations non gouvernementales (ONG), du milieu universitaire, de l’industrie nucléaire ainsi que d’associations professionnelles. Ils ont été invités sur la base de leurs activités antérieures et de leur intérêt potentiel envers nos travaux.

Élaboration : Sondage national

Un sondage téléphonique national a été réalisé auprès de 2631 Canadiens du 13 novembre au 30 novembre 2008 afin de solliciter l’avis de Canadiens choisis au hasard sur les principes clés qui devraient orienter l’élaboration du processus de sélection d’un site. Le questionnaire comprenait également des questions qui avaient déjà été posées lors de précédents sondages commandés par la SGDN afin de faire un suivi de la sensibilisation à des paramètres clés de nos travaux.

Le sondage était centré sur les sujets suivants :
  • Les enjeux importants pour le pays et les collectivités (questions de suivi)
  • L’importance de et l’appui à l’énergie nucléaire pour la production d’électricité (questions de suivi)
  • Connaissance du processus de gestion des déchets nucléaires (questions de suivi)
  • Connaissance de la SGDN et appui dont elle bénéficie (questions de suivi)
  • Soupeser les risques et les avantages d’accueillir une installation de gestion de déchets nucléaires
  • L’importance des facteurs à considérer lors du processus de sélection d’un site
  • L’évaluation du rôle des intervenants au processus de sélection d’un site
  • Les points de vue sur l’emplacement et l’acheminement des déchets nucléaires
  • Le désir d’en apprendre davantage sur le processus de sélection d’un site
  • Qui doit participer au processus de sélection d’un site pour une installation de gestion des déchets nucléaires?

Élaboration : Dialogues en ligne

Deux dialogues en ligne ont été menés par Ann Dale, titulaire d’une chaire de recherche du Canada sur le développement communautaire durable, pour solliciter des avis sur l’élaboration du processus de sélection d’un site.

Le premier dialogue en ligne, qui s’est déroulé le 2 décembre 2008, s’adressait particulièrement aux jeunes. Ce dialogue incluait la participation de 10 experts spécialisés en engagement communautaire, soit dans le cadre d’études universitaires, soit de manière professionnelle, y compris deux experts internationaux.

Le second dialogue en ligne a été mené le 17 décembre 2008 et comptait sur la participation de trois experts : Nola-Kate Seymoar, présidente et chef de la direction, Centre international des villes durables; William Leiss, chercheur scientifique, Centre McLaughlin d'évaluation du risque sur la santé des populations, Université d’Ottawa; et Joanne Tippett, conférencière, Faculté de Planification et d’aménagement urbain, Université de Manchester.

Examen : Dialogues et séances de discussion en groupe menés par le biais du Forum de citoyens

Le Forum de citoyens avait pour but de réunir périodiquement un groupe de citoyens, choisis au hasard dans chacune des quatre provinces participant au cycle du combustible nucléaire, afin de nous fournir des commentaires sur nos plans initiaux. Les séances ont eu lieu en 2007 et 2008, se répartissant en quatre phases de discussion. Les sujets abordés incluaient : 
  • L’examen et la discussion de notre première brochure (Phase 1 - automne 2007)
  • La participation à l’élaboration de notre premier plan de mise en oeuvre (Phase 2 - début de 2008) et l’examen subséquent de certaines parties de la version préliminaire de ce document, qui ont été publiées sur notre site Web pour solliciter des commentaires (Phase 3 - début du printemps 2008)
  • L’examen du cadre de valeurs et d’objectifs qui a été suggéré comme point de départ à l’élaboration concertée du processus de sélection d’un site (Phase 4 - fin du printemps 2008)
Des comptes rendus de chaque réunion ont été rédigés. Ces comptes rendus et d’autres documents se rapportant au Forum de citoyens sont publiés ici.

Documents se rapportant au Forum de citoyens

Documentation se rapportant à la Phase 1

Documentation se rapportant à la Phase 2

Documentation se rapportant à la Phase 3

Documentation se rapportant à la Phase 4

Rapport final

Examen : Séances d'information publiques

En 2009, nous avons mené des séances d'information régionales en Ontario, au Québec, au Nouveau-Brunswick et en Saskatchewan. Les participants ont examiné le processus proposé pour choisir un site, ont posé des questions et ont fait des suggestions sur la façon dont il pourrait être amélioré.

Rapport final

Documents supplémentaires aux séances d'information

Examen : Dialogues multilatéraux

L'objectif des dialogues multilatéraux de 2009 était de faire l'évaluation du processus proposé pour choisir un site et de le parfaire. Les séances étaient tenues à Saskatoon, Sask., à Ottawa et à Toronto, Ont., à Montréal, Qué., et à Saint John, N.-B. Ces séances étaient la continuation des discussions tenues dans ces villes en 2008 dans le cadre de l'élaboration du processus de sélection d'un site.

Examen : Sondage national

Un sondage téléphonique national a été mené auprès de 2630 Canadiens du 20 octobre au 8 novembre 2009. Ce sondage a servi à valider et à affiner les principaux éléments du document Processus proposé pour choisir un site avec l’aide d’un échantillon de Canadiens sélectionnés au hasard. Le questionnaire comprenait également des questions qui avaient déjà été posées lors de précédents sondages commandés par la SGDN afin de faire un suivi de la sensibilisation à des paramètres clés de nos travaux.

Le sondage était centré sur les sujets suivants :
  • Les enjeux importants pour le pays et les collectivités (questions de suivi)
  • L’importance de et l’appui à l’énergie nucléaire pour la production d’électricité (questions de suivi)
  • Connaissance du processus de gestion des déchets nucléaires (questions de suivi)
  • Connaissance de la SGDN et appui dont elle bénéficie (questions de suivi)
  • L’importance des principes pouvant guider le processus de décision
  • L’importance des méthodes pouvant être appliquées pour soutenir les collectivités qui souhaitent étudier la possibilité d’accueillir le projet
  • La façon de traiter les préoccupations des autres collectivités qui pourraient être touchées par le projet

Examen : Dialogues en ligne

L’Université Royal Roads a organisé une série de dialogues en ligne à la demande de la SGDN, dont le plus récent, une conversation Web en direct, fut tenue le 19 octobre 2009, suivie d’un forum en ligne qui s’est prolongé jusqu’au 24 octobre 2009. Animé et dirigé par Ann Dale, titulaire d’une chaire de recherche du Canada sur le développement communautaire durable, ce dialogue en ligne fut conçu dans le but de rassembler le plus de points de vue possible autour de quatre questions clés touchant le plan proposé pour la sélection d’un site pour le combustible nucléaire irradié.

Les experts invités étaient Nola-Kate Seymoar, présidente, Institut international du développement durable; Jamie Doyle, étudiant au doctorat en toxicité chimique et environnementale, Université d’Ottawa; Robin Cox, professeure associée, Département de gestion des catastrophes et des urgences désastres, Université Royal Roads; Art Hanson, ancien président de l’Institut international du développement durable; Lisa Hardess, directrice, volet Building Sustainable Communities (Bâtir des collectivités durables), Centre for Indigenous Environmental Resources (Centre autochtone des ressources environnementales); Lenore Newman, professeure adjointe, School of Environment Sustainability (École de l’environnement durable), Université Royal Roads; et Marilyn Hamilton, présidente de Integral City Meshworks et de TDG Global Learning Connections.

Dialogues régionaux auprès des Autochtones

Les Dialogues régionaux d’engagement auprès des peuples autochtones menés en 2009 avaient pour but de concevoir, de préciser et de coordonner, en collaboration avec les organisations autochtones de la Saskatchewan, de l’Ontario, du Québec et du Nouveau-Brunswick, une série de séances d’information et de discussion régionales visant à solliciter des avis sur le processus proposé de sélection d'un site. Ces séances, réunissant des membres des Premières nations et des Métis des régions déterminées par les organisations autochtones, reflétaient un large éventail de perspectives, notamment celles des chefs, des aînés, des femmes, des jeunes et des membres des collectivités. Les commentaires et les points de vue exprimés dans le cadre de ces dialogues ont été utilisés pour peaufiner le processus de sélection d'un site et pour faire en sorte qu’il soit ouvert, transparent, équitable et inclusif.

La formule de dialogue variait dans chaque province. Les spécialistes techniques et d’engagement de la SGDN ont participé aux séances en compagnie d’un ou plusieurs membres du Niigani et du Forum des aînés. De plus, certains groupes autochtones ont tenu des réunions et des séances d’information directement auprès des collectivités autochtones afin de leur donner le plus d’occasions possible de participer et d’apprendre.

Examiner l’efficacité des communications

Une série de groupes de consultation ont été réunis de 2008 à 2010 pour évaluer l’efficacité d’un certain nombre de produits de communication de la SGDN.

Document : Le processus de sélection d’un site

Les groupes de consultation dirigés par Navigator Ltd. en mars 2009 visaient à recueillir des commentaires sur des ébauches de la section Résumé et d’un chapitre d’un document de la SGDN fournissant les grandes lignes du processus de sélection d’un site proposé par la SGDN. Les groupes de consultation visaient à évaluer le niveau de compréhension du document et si le document répondait aux attentes des participants sur les plans de la profondeur et du contenu, à relever les obstacles qui pouvaient se dresser à la compréhension des informations et à déterminer quels supports et médias conviendraient le plus à cette compréhension.

Exposition : Le processus de sélection d’un site

En octobre 2010, Navigator a mené quatre séances de groupes de consultation avec 51 Ontariens pour recueillir leur avis sur l’exposition de la SGDN sur le processus de sélection d’un site.