Processus réglementaire

Les journées portes ouvertes appuient le processus réglementaire relatif au dépôt géologique en profondeur du Canada

Une membre du personnel de la SGDN donne des explications concernant un document.

La mobilisation demeure un élément essentiel du processus réglementaire, car elle favorise un dialogue ouvert et l’apprentissage mutuel.

July 2, 2026

Toronto, Ont.

Une membre du personnel de la SGDN donne des explications concernant un document.

La mobilisation demeure un élément essentiel du processus réglementaire, car elle favorise un dialogue ouvert et l’apprentissage mutuel.

À la mi-juin, la Société de gestion des déchets nucléaires (SGDN) a tenu des journées portes ouvertes à Ignace et à Dryden, en Ontario. Ces activités de mobilisation jouent un rôle essentiel pour nous permettre de parler avec les collectivités alors que le Projet de dépôt géologique en profondeur pour le combustible nucléaire irradié du Canada progresse dans le processus réglementaire fédéral.

Le processus réglementaire a officiellement commencé en janvier 2026 avec la publication de la Description initiale du projet dans le registre de l’Agence d’évaluation d’impact du Canada, marquant ainsi un nouveau chapitre sur le plan de la mobilisation des collectivités.

Ces journées portes ouvertes constituent la première d’une série d’activités de mobilisation réglementaire visant à appuyer les collectivités.

Les séances ont porté sur les études de référence en cours, lesquelles permettent de recueillir des renseignements sur la situation environnementale, les conditions sociales, le contexte économique et l’état de santé actuels dans la région du projet. La compréhension de ces aspects contribue à déterminer comment le projet pourrait avoir une incidence sur les gens, les collectivités et l’environnement à l’avenir. Les participants ont eu l’occasion de poser des questions sur ces études et de faire part de leurs réflexions.

De plus, les résidents de la région ont pu participer à un sondage sur le régime alimentaire et l’utilisation des terres. Ces informations seront prises en compte pour éclairer les travaux techniques et les études réglementaires.

Les journées portes ouvertes ont également permis aux participants de visiter le Centre En savoir plus mobile de la SGDN et d’obtenir des renseignements sur les prochaines étapes de la planification du projet proposé.

La mobilisation des collectivités, des peuples autochtones, du public, des municipalités et des parties intéressées est un processus continu. Ce travail demeure un élément indispensable du processus réglementaire, car il favorise un dialogue ouvert et un apprentissage mutuel visant à protéger la santé et la sécurité des gens et de l’environnement.

À propos du processus réglementaire

L’objectif du processus réglementaire est de faire confirmer la sûreté du dépôt géologique en profondeur de manière indépendante par les organismes de réglementation, dont la Commission canadienne de sûreté nucléaire. Le processus obéit à des règles strictes et examinera l’incidence que pourrait avoir le dépôt sur l’environnement, la santé, les aspects socioéconomiques et les droits des Autochtones.

À propos de la SGDN

Fondée en 2002, la Société de gestion des déchets nucléaires (SGDN) est une organisation à but non lucratif chargée d’assurer la gestion à long terme sûre des déchets radioactifs de moyenne et de haute activité du Canada, d’une manière qui protégera les gens et l’environnement pour les générations à venir.

La SGDN est guidée depuis plus de 20 ans par une équipe dévouée de scientifiques et d’ingénieurs de calibre mondial ainsi que par des détenteurs du savoir autochtone, qui élaborent ensemble des solutions innovantes et collaboratives pour assurer la gestion des déchets nucléaires.