Processus de sélection d’un site : dépôt de combustible irradié
En 2010, nous avons lancé un processus pluriannuel axé sur les besoins des collectivités afin de trouver un site pour un dépôt géologique en profondeur où serait stocké le combustible nucléaire irradié canadien. En 2024, nous avons choisi un site dans le nord-ouest de l’Ontario, qui doit maintenant faire l’objet d’un processus de décision réglementaire. Ce processus comprend neuf étapes et offrira en cours de route plusieurs occasions d’apprendre.
Étapes du processus
Les étapes ont été conçues de sorte à assurer que la cadence et la façon d’avancer à travers elles pouvaient être flexibles et adaptatives, tout en assurant que les besoins des collectivités participant au processus pourraient être adressés. Au fil des travaux que nous menons avec les collectivités, nous continuons d’apprendre et d’affiner nos activités.
- Étape 1 : Nous avons lancé le processus de sélection d’un site en entreprenant un vaste programme d’activités visant à informer et sensibiliser les Canadiens et à répondre à leurs questions sur le projet et sur le processus de sélection d’un site.
- Étape 2 : Des collectivités ont exprimé leur intérêt à en apprendre davantage et nous avons organisé des séances d’information et réalisé des évaluations de présélection.
- Étape 3 : Pour les collectivités intéressées qui ont réussi l’évaluation de présélection, nous avons réalisé une évaluation préliminaire de l’aptitude potentielle.
- Étape 4 : Des évaluations détaillées ont été lancées sur le site jugé, au terme d’études antérieures, fortement susceptible de répondre aux exigences du projet.
- Étape 5 : Le consentement à accueillir le dépôt a été confirmé.
- Étape 6 : Des accords officiels pour l'accueil du dépôt ont été conclus, sous réserve du respect de toutes les exigences réglementaires et de la délivrance des autorisations réglementaires.
- Étape 7 : Les autorités réglementaires mettent en œuvre un processus indépendant, officiel et public pour s’assurer que toutes les exigences sont respectées.
- Étape 8 : La construction et l'exploitation d’une installation souterraine de démonstration se poursuivront.
- Étape 9 : La construction et l'exploitation de l’installation se poursuivront.
