En 2002, le Conseil d’administration a établi le Conseil consultatif, conformément à la Loi sur les déchets de combustible nucléaire (LDCN).

Les membres qui composent le Conseil consultatif possèdent de solides compétences en gestion du combustible nucléaire irradié et en collaboration avec les gens et les collectivités sur des questions de politique publique complexes.

À mesure que les travaux de la SGDN progressent vers le choix d’un site propice et que les organisations autochtones touchées et la région hôte sont identifiées, la LDCN exigera que le Conseil consultatif compte des représentants de ces collectivités.

Le rôle du Conseil consultatif consiste à :

  • veiller à ce que, dans ses propositions d'approches et ses rapports, la SGDN tienne compte de l’opinion du public et des collectivités d’intérêts, et les reflète de manière équilibrée et réfléchie;
  • aider la SGDN à faire en sorte que ses processus soient de bonne qualité, ouverts, transparents, compréhensifs et solides.

Le Conseil consultatif fournit des conseils et des avis sur la façon dont nous nous acquittons de nos responsabilités. Leur travail est rendu public par le biais de rapports d’étude et de rapports triennaux présentés au gouvernement. En janvier 2005, le Conseil consultatif a publié une déclaration sur la façon dont elle entendait s’acquitter de son mandat.

La façon dont le Conseil consultatif de la Société de gestion des déchets nucléaires compte s'acquitter de son mandat

Membres du Conseil consultatif


Voici David Cameron, membre du Conseil consultatif de la SGDN.

David R. Cameron

  • Président

David R. Cameron, membre de la Société royale du Canada, est professeur de sciences politiques à l’Université de Toronto. Sa carrière professionnelle s’est partagée entre des charges dans l’administration publique – à Ottawa et à Queen’s Park, en Ontario – et l’enseignement universitaire. Intéressé depuis longtemps à l’étude du fédéralisme canadien et du nationalisme québécois, il a plus récemment porté son attention sur les processus constitutionnels liés aux situations de conflit et d’après-conflit du Sri Lanka, de l’Iraq, de la Somalie, du Sahara-Occidental et de Jérusalem. Il est actuellement doyen de la Faculté des arts et des sciences de l’Université de Toronto.

Voici Donald Obonsawin, membre du Conseil consultatif de la SGDN.

Donald Obonsawin

  • Vice-président

Donald Obonsawin est un consultant indépendant, qui fournit des services en matière de politiques, de gestion, des opérations et de planification stratégique. De 2003 à 2007, il a été président et chef de la direction de Jonview Canada Inc. Auparavant, il a fait carrière pendant 25 ans au sein de la fonction publique provinciale et fédérale, y compris pendant 15 ans à titre de sous-ministre de sept ministères ontariens. Il a aussi occupé des postes de haut fonctionnaire fédéral, notamment au ministère des Affaires indiennes et du Nord canadien et au ministère de la Santé et du Bien-être social. M. Obonsawin est membre de la Première nation abénakis d’Odanak.

Voici Joseph Cavalancia, membre du Conseil consultatif de la SGDN.

Joseph Cavalancia

Joseph Cavalancia, comptable professionnel agréé, possède plus de 35 années d’expérience dans le domaine de la gestion financière et a été responsable notamment des services du contrôle financier, de la trésorerie, de la gestion des risques et de la fiscalité. Titulaire d’un baccalauréat en administration publique de HEC Montréal ainsi que d’un diplôme de gestion de l’Université McGill, M. Cavalancia a passé la majeure partie de sa carrière dans le secteur privé, principalement dans les domaines du génie et de la construction. Il a acquis une grande expérience en qualité de cadre supérieur tant au sein de sociétés privées que publiques.

Voici Monica Gattinger, membre du Conseil consultatif de la SGDN.

Monica Gattinger

Monica Gattinger est directrice de l’Institut de recherche sur la science, la société et la politique publique, professeure titulaire à l’École d’études politiques et présidente d’Énergie positive, à l’Université d’Ottawa. La recherche et l’engagement de la professeure Gattinger portent sur les moyens qui peuvent être pris pour renforcer la gouvernance, les politiques publiques et la réglementation dans les secteurs de l’énergie et de la culture. Elle est Fellow de l’Institut canadien des affaires mondiales et membre du comité consultatif international du Center for Policy on Emerging Technologies, des conseils consultatifs du volet énergétique de Pollution Probe et de plusieurs comités de rédaction. Elle est titulaire d’un doctorat en politiques publiques de l’Université Carleton.

Voici Dean Jacobs, membre du Conseil consultatif de la SGDN.

Dean Jacobs

Dean Jacobs est le responsable des consultations de la Première nation de Walpole Island (WIFN). Au cours des 43 dernières années, il a été l’élément moteur du programme de recherche communautaire internationalement reconnu de la WIFN, appelé Nin.Da.Waab.Jig. (ceux qui tentent de trouver). Il est membre du Conseil de la qualité de l’eau des Grands Lacs de la Commission mixte internationale. M. Jacobs a été chef de la WIFN et a reçu deux plumes d’aigle et trois doctorats honorifiques.

Voici Diane M. Kelly, membre du Conseil consultatif de la SGDN.

Diane M. Kelly

Diane M. Kelly est un chef de file d’expérience et visionnaire. Elle est fermement résolue à promouvoir l’accès au pouvoir décisionnel par le biais de la gouvernance traditionnelle. Mme Kelly estime que des alliances solides peuvent se nouer dans le cadre d’une coopération sincère. Elle est devenue la première avocate anishinaabe de la Première nation du Traité no 3. Première femme à avoir assumé la fonction de Grand chef de la Première nation du Traité no 3, mandat qu’elle a exercé de 2008 à 2012, elle s’est honorablement acquittée de ses responsabilités en veillant à la protection, à la préservation et à l’amélioration des droits issus de traités dans les territoires du Traité no 3. Mme Kelly est actuellement la sous-ministre adjointe de la Division des services à l'enfant et à la famille du département des Familles du Manitoba.

Voici Dougal McCreath, membre du Conseil consultatif de la SGDN.

Dougal McCreath

Dougal McCreath est professeur émérite à la Bharti School of Engineering de l’Université Laurentienne à Sudbury, en Ontario. Membre à la fois de l’Institut canadien des ingénieurs et de l’Académie canadienne du génie, il a acquis une vaste expérience en enseignement, en recherche et en consultation internationale, dans des domaines allant de la conception d’excavations en profondeur au rétablissement de la pérennité des écosystèmes endommagés. Il a fait partie de deux groupes d’experts de l’Agence canadienne d’évaluation environnementale chargés d’étudier des questions reliées à l’énergie nucléaire.

This is an image of Dr. Stella Swanson

Stella Swanson 

Stella Swanson possède et dirige la société Swanson Environmental Strategies Ltd., qui offre des services de planification stratégique environnementale, de consultation et concertation publique, et d’examens d’experts. Elle est titulaire d’un baccalauréat ès sciences (avec spécialisation) de l'Université de Regina et d’un doctorat en limnologie de l'Université de la Saskatchewan. Elle a fait ses études postdoctorales sur l’écologie des rayonnements au Saskatchewan Research Council. Mme Swanson a acquis son expérience en travaillant pour un large éventail d’industries, pour des gouvernements provinciaux et territoriaux, pour des Premières Nations et pour des ONG. Elle a contribué à des dizaines d’évaluations d’impact et de risques pour tous les types d’environnements, des petits lacs alcalins des Prairies aux bassins hydrographiques et systèmes marins subarctiques. Les travaux plus récents de Mme Swanson visaient à soutenir la concertation efficace avec des collectivités autochtones, des ONG et le grand public. 

Voici Linda Thompson, membre du Conseil consultatif de la SGDN.

Linda Thompson

Cumulant 25 années d’expérience en gestion, Linda Thompson a été élue pour la première fois au conseil municipal de Port Hope en 2000, assumant les fonctions de conseillère et d’adjointe au maire, puis de mairesse, de 2006 à 2014. Port Hope, une des plus anciennes collectivités hôtes d’installations nucléaires, est le domicile des usines de conversion et de fabrication de combustible de la société Cameco et le site de la plus importante opération fédérale de nettoyage de déchets de faible radioactivité au Canada. Alors qu’elle était mairesse, Mme Thompson s’est impliquée activement comme membre de la Canadian Association of Nuclear Host Communities, du Mayors Nuclear Technology Caucus et du Forum municipal de la SGDN.

Lettres au ministre des Ressources naturelles

Le Conseil consultatif rend public les lettres qu’il envoie au ministre des Ressources naturelles. Ces lettres contiennent un survol de leurs activités et observations au cours de l’année précédente.

Conseil consultatif : Matrices de suivi

Le Conseil consultatif demande à la SGDN de produire une matrice de suivi chaque année. La matrice résume les recommandations du Conseil et la façon par laquelle la SGDN a donné suite à ces avis.

Nous avons également élaboré des matrices pour résumer l’état de nos réponses aux recommandations du Conseil consultatif qui se trouvent dans nos Rapports triennaux.

L’information est rendue publique pour assurer la transparence.

Conseil consultatif : Procès-verbaux – 2021

À la suite de chaque réunion du Conseil consultatif, un procès-verbal est rédigé. À la demande du Conseil, ces procès-verbaux sont publiés dans un esprit de partage de la portée de leurs discussions.

Conseil consultatif : Procès-verbaux – 2020

À la suite de chaque réunion du Conseil consultatif, un procès-verbal est rédigé. À la demande du Conseil, ces procès-verbaux sont publiés dans un esprit de partage de la portée de leurs discussions.

Conseil consultatif : Procès-verbaux – 2019

À la suite de chaque réunion du Conseil consultatif, un procès-verbal est rédigé. À la demande du Conseil, ces procès-verbaux sont publiés dans un esprit de partage de la portée de leurs discussions.

Conseil consultatif : Procès-verbaux – 2018

À la suite de chaque réunion du Conseil consultatif, un procès-verbal est rédigé. À la demande du Conseil, ces procès-verbaux sont publiés dans un esprit de partage de la portée de leurs discussions.

Conseil consultatif : Procès-verbaux – 2017

À la suite de chaque réunion du Conseil consultatif, un procès-verbal est rédigé. À la demande du Conseil, ces procès-verbaux sont publiés dans un esprit de partage de la portée de leurs discussions.

Conseil consultatif : Procès-verbaux – 2016

À la suite de chaque réunion du Conseil consultatif, un procès-verbal est rédigé. À la demande du Conseil, ces procès-verbaux sont publiés dans un esprit de partage de la portée de leurs discussions.

Conseil consultatif : Procès-verbaux – 2015

À la suite de chaque réunion du Conseil consultatif, un procès-verbal est rédigé. À la demande du Conseil, ces procès-verbaux sont publiés dans un esprit de partage de la portée de leurs discussions. 

Conseil consultatif : Procès-verbaux – 2014

À la suite de chaque réunion du Conseil consultatif, un procès-verbal est rédigé. À la demande du Conseil, ces procès-verbaux sont publiés dans un esprit de partage de la portée de leurs discussions. 

Conseil consultatif : Procès-verbaux – 2013

À la suite de chaque réunion du Conseil consultatif, un procès-verbal est rédigé. À la demande du Conseil, ces procès-verbaux sont publiés dans un esprit de partage de la portée de leurs discussions. 

Conseil consultatif : Procès-verbaux – 2012 

À la suite de chaque réunion du Conseil consultatif, un procès-verbal est rédigé. À la demande du Conseil, ces procès-verbaux sont publiés dans un esprit de partage de la portée de leurs discussions. 

Conseil consultatif : Procès-verbaux – 2011

À la suite de chaque réunion du Conseil consultatif, un procès-verbal est rédigé. À la demande du Conseil, ces procès-verbaux sont publiés dans un esprit de partage de la portée de leurs discussions. 

Conseil consultatif : Procès-verbaux – 2010

À la suite de chaque réunion du Conseil consultatif, un procès-verbal est rédigé. À la demande du Conseil, ces procès-verbaux sont publiés dans un esprit de partage de la portée de leurs discussions. 

Conseil consultatif : Procès-verbaux – 2009

À la suite de chaque réunion du Conseil consultatif, un procès-verbal est rédigé. À la demande du Conseil, ces procès-verbaux sont publiés dans un esprit de partage de la portée de leurs discussions. 

Conseil consultatif : Procès-verbaux – 2008

À la suite de chaque réunion du Conseil consultatif, un procès-verbal est rédigé. À la demande du Conseil, ces procès-verbaux sont publiés dans un esprit de partage de la portée de leurs discussions. 

Conseil consultatif : Procès-verbaux – 2007

À la suite de chaque réunion du Conseil consultatif, un procès-verbal est rédigé. À la demande du Conseil, ces procès-verbaux sont publiés dans un esprit de partage de la portée de leurs discussions. 

Conseil consultatif : Procès-verbaux – 2006

À la suite de chaque réunion du Conseil consultatif, un procès-verbal est rédigé. À la demande du Conseil, ces procès-verbaux sont publiés dans un esprit de partage de la portée de leurs discussions. 

Conseil consultatif : Procès-verbaux – 2005

À la suite de chaque réunion du Conseil consultatif, un procès-verbal est rédigé. À la demande du Conseil, ces procès-verbaux sont publiés dans un esprit de partage de la portée de leurs discussions. 

Conseil consultatif : Procès-verbaux – 2004

À la suite de chaque réunion du Conseil consultatif, un procès-verbal est rédigé. À la demande du Conseil, ces procès-verbaux sont publiés dans un esprit de partage de la portée de leurs discussions. 

Conseil consultatif : Procès-verbaux – 2003

À la suite de chaque réunion du Conseil consultatif, un procès-verbal est rédigé. À la demande du Conseil, ces procès-verbaux sont publiés dans un esprit de partage de la portée de leurs discussions.

Conseil consultatif : Procès-verbaux – 2002

À la suite de chaque réunion du Conseil consultatif, un procès-verbal est rédigé. À la demande du Conseil, ces procès-verbaux sont publiés dans un esprit de partage de la portée de leurs discussions.